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Version du 6 septembre 2026
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Le site
Le contenu du site est une information sur nos produits. Ce n’est pas une offre au sens juridique ; le prix, l’étendue et la livraison d’un produit sont convenus dans un contrat écrit ou un contrat d’abonnement. Nous nous efforçons de garder l’information exacte et de marquer honnêtement le statut de chaque produit, mais nous pouvons modifier le site à tout moment.
Applications et pilotes
L’accès à une application en pilote ou sur demande est accordé individuellement et peut être retiré à la fin du pilote. Pendant un pilote, l’application est fournie telle quelle, sans garantie de niveau de service ; nous le disons avant de commencer. L’usage payant est régi par le contrat d’abonnement que vous signez avec nous.
Votre compte et vos données
Vous êtes responsable des identifiants reçus de nous et des données que vous téléversez. Vous gardez tous les droits sur vos données ; nous les traitons uniquement pour fournir le service, comme décrit dans la politique de confidentialité, et les supprimons sur demande (voir la page de suppression des données).
Propriété intellectuelle
Le logiciel, le nom et la marque SZNV et le contenu de ce site appartiennent à SZNV sp. z o.o. ou à ses concédants. Les noms de produits comme Kivnu et Tractorpass sont les nôtres. Vous ne pouvez pas copier, revendre ou décompiler les applications.
Responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ni du manque à gagner liés à l’usage du site ou d’une application pilote. Rien ici ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée en droit polonais.
Droit et litiges
Le droit polonais s’applique. Les litiges relèvent du tribunal compétent pour notre siège, sauf disposition impérative du droit de la consommation. Questions sur ces conditions : contact@sznv.eu.